Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROUOT SPECIALE VILLE
Compagnie Générale d'Assurances

Numéro de dépôt :
936846
Date de dépôt :
08/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DROUOT SPECIALE VILLE

Déposée le 8 octobre 1975 par Compagnie Générale d'Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DROUOT SPECIALE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Générale d'Assurances domicilié(e) (soc. an.),$Le Patrimoine oc. an.), $La Confiance - I.D.N. (soc. an.), $La Vie Nouvell((soc. an.), 23, rue Drouot, Paris. - France.

La marque DROUOT SPECIALE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DROUOT SPECIALE VILLE est expirée depuis le 8 octobre 1985.

Compagnie Générale d'Assurances a également déposé les autres marques suivantes : MULTIRISQUES MODERNE 2 M , DROUOT PIERRE , NOVASTAR


Compagnie Générale d'Assurances - (soc. an.),$Le Patrimoine oc. an.), $La Confiance - I.D.N. (soc. an.), $La Vie Nouvell((soc. an.), 23, rue Drouot, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Assurances et finances.